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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AD-VENTA
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HMS Hydrogen Management System
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HMS Hydrogen Management System
AD-VENTA, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4345111
Date de dépôt :
13/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/03/2027
HMS Hydrogen Management System de AD-VENTA

Présentation de la marque HMS Hydrogen Management System

Déposée le 13 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AD-VENTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HMS Hydrogen Management System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AD-VENTA domicilié(e) ZI SUD, 190 Allée de Bourgogne - 26300 - BOURG DE PEAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 832 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AD-VENTA, M. MUSSOT JEAN-LUC domicilié(e) 190 ALLEE DE BOURGOGNE - 26300 - BOURG DE PEAGE - France.

La marque HMS Hydrogen Management System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HMS Hydrogen Management System arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.

AD-VENTA a également déposé les autres marques suivantes : SimplHy , HyLoop , VentHy , FittHy , SmartHy , AD-VENTA ONBOARD HYDROGEN SPECIALIST


AD-VENTA, S.A.S. - ZI SUD, 190 Allée de Bourgogne - 26300 - BOURG DE PEAGE - France - SIREN 484832050


AD-VENTA, M. MUSSOT JEAN-LUC - 190 ALLEE DE BOURGOGNE - 26300 - BOURG DE PEAGE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Inscription le 19 juin 2018 - Changement d'adresse n°726188 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs.